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Règlement intérieur ETC

                                                                                                                                                                                                                                                                                                     

 

 

REGLEMENT INTERIEUR du TERRAIN

 

 D’ESCLOTTES TRIAL CLUB

 

 

Art.1: La municipalité d’Esclottes ainsi que Messieurs Bélair, Clerjeau, Seillier, Dreux, Audrain, mettent à disposition par convention à titre gracieux un terrain de trial à l’usage exclusif des membres d’Esclottes Trial Club.

 

Art.2 : Accès au terrain : L’accès au terrain est strictement réservé aux pilotes membres d’Esclottes Trial Club. La délivrance de la carte de membre est strictement soumise à la fourniture d’une copie de l’attestation d’assurance R-C de votre véhicule et au règlement d'une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale du club. Une assurance individuelle accident disponible auprès de l'assureur du club est également proposée aux membres du club.

 

Art.3: Périmètre du terrain : Le périmètre du terrain d'entrainement est porté à la connaissance de tous les membres du club par les membres du comité directeur. Ces limites du terrain doivent être strictement respectées. La pratique est exclue dans les plantations et l’ensemble des terrains privés périphériques. Tout pilote ne respectant pas les limites du terrain fera l'objet d'une procédure disciplinaire qui pourra aller jusqu'à l'exclusion du club.

 

Art.4: Responsabilité d'ouverture du terrain : Le terrain ne pourra être ouvert et mis à la disposition des pilotes qu'en présence d'un membre du comité directeur du club qui s'assurera du respect des heures d'ouverture et d'une pratique respectant le présent règlement intérieur.

 

Art.5: Heures d'ouverture: En concertation avec M Le Maire d'Esclottes et afin de ne pas déranger le voisinage, il est décidé que l'utilisation du terrain pour la pratique de la moto trial ne pourra se faire que les Samedi Dimanche et Jours Fériés et cela uniquement après 9 heures du matin (sauf autorisation spéciale).

 

Art.6: Les pilotes mineurs doivent obligatoirement être accompagnés par un membre majeur. Pour des raisons évidentes de sécurité, la pratique solitaire est interdite.

 

Art.7: Les véhicules de transport (voitures, remorques) doivent stationner sur le parking. L’entretien des véhicules (lavage, vidange…) est interdit sur le terrain et sur le parking.

 

Art.8: Véhicules autorisés L'accès du terrain est strictement limité aux engins de trial (motos, sidecar). Le ou les membres du comité directeur ayant procédé à l'ouverture du terrain auront la charge d'interdire la pratique à tout autre type de véhicule. En particulier; l’accès des motos de Cross, d’Enduro, des Pocket bike, des Pit Bike et des Quads est strictement interdit, même s’il s’agit de véhicules des membres du club.

 

Art.9: Spécifications techniques Les véhicules devront être strictement conformes à la RTS 2007 " Règlement Technique Spécifique Trial 2007 " et en particulier à l'article 6 " Spécifications Générales des Machines".

Les motocycles admis doivent répondre aux spécifications suivantes :

Être équipés d'un coupe-circuit norme 2013,

Un garde-chaîne doit être installé au pignon de sortie de boite,

Un garde-chaîne doit être installé à la couronne arrière (dent de requin)

Les disques de freins doivent être recouverts d'une protection extérieure

Les repose-pieds peuvent être du type rabattable, mais dans ce cas, devront être équipés d'un dispositif pour que le retour à la position normale soit automatique,

Les garde-boue doivent être bordés, les poignées et les leviers doivent être boulés. Toutes les aspérités dangereuses doivent être protégées ou supprimées. –

Les pneus de Moto-Cross ou d'Enduro sont interdits.

L’usage de rétroviseurs, clignotants ou plaques métalliques saillantes est déconseillé (instruction DGPN 99-4268 du 14/06/99).

Les normes de bruit d’homologation des véhicules seront respectées, en conséquence la modification des échappements est proscrite.

Le port d’un casque homologué suivant la norme CE 22 05 et des bottes sont obligatoires

L’ensemble de ses spécifications est susceptible de modification en fonction de l’évolution des réglementions.

 

Art.10: La chaine de sécurité délimitant l’entrée du terrain et l’accès au local du club et doit être impérativement remise en place après chaque passage.

 

Art.11: Les animaux domestiques ne peuvent pas entrer sur le terrain et doivent être gardés sur le parking (présence de troupeaux aux environs)

 

Art.12: Il est strictement interdit de modifier le lieu (tracé des zones, déplacer des rochers, modifier le relief) sans accord préalable du bureau.

 

Art.13: Les pratiquants respecteront l’environnement, s’efforceront d’entretenir le terrain du mieux possible (ramassage des déchets ‘oubliés’, remise en place des panneaux et du fléchage). Les feux sont proscrits.

 

Art.14: Toute dégradation ou anomalie constatée devra être signalée au membre du comité directeur ayant procédé à l'ouverture du terrain en vue d’être traitée dans les meilleurs délais.

 

Art.15: Dans le cas où certains membres du club se rendraient fautifs de manquement graves et répétés au présent règlement (en particulier sur les périodes horaires autorisées et le type de véhicules autorisés), le club se réserve le droit d’ouvrir une procédure disciplinaire qui pourra aller jusqu'à l'exclusion du club.

 

Art.16: Dans le cas où des ‘utilisateurs’ non membres du club se rendraient fautifs de pénétrer et pratiquer sur le terrain d’Esclottes Trial Club, le club se réserve le droit de déposer plainte auprès de la Gendarmerie de Duras.

 

Téléphones utiles :

 

  • 18 Pompiers
  • 15 SAMU
  • 17 Police/Gendarmerie
  • 112 Appel d’urgence européen

Gendarmerie de Duras : tel 05 53 20 57 65

Président du club : Dunis Gérard tel 05 53 83 09 38

Secrétaire du Club : Gava Jacques tel : 05 59 93 20 56

 

 

 

Fait à Esclottes, le 26 novembre 2012